Accueil
Par le professeur Jacques MESTRE,
Directeur du Centre de Droit Economique d’Aix-Marseille
Le Centre de Droit Economique d’Aix-Marseille, qui a vu le jour il y a maintenant près de trente ans, est une équipe de recherche qui fait partie d’Aix Marseille Université. Son objet est d’animer la recherche en droit des affaires, en partenariat étroit avec les professionnels et les entreprises de la Région.
Au sein de ce Centre, qui bénéficie depuis de longues années de la reconnaissance et du soutien actif du Ministère de l’Enseignement Supérieur et de la Recherche à travers le statut d’équipe d’accueil (EA4224), environ 150 doctorants (dont une cinquantaine venus d’Universités étrangères : Liban, Thaïlande, Afrique de l’Ouest, Chine, Hongrie, Chili, Vietnam…) préparent actuellement une thèse, certains dans le cadre de conventions CIFRE (donc à mi-temps dans une entreprise industrielle ou libérale), d’autres en bénéficiant d’une allocation ministérielle ou régionale, d’autres encore avec le soutien d’Agences publiques (par exemple l’ADEME, dans le cadre du droit et de l’environnement). Ces jeunes chercheurs travaillent sur des sujets très divers, intéressant aussi bien le droit des sociétés que celui de la concurrence, la fiscalité, la propriété intellectuelle, le droit du sport, ou encore le droit de l’environnement ou le droit bancaire.
Par ailleurs, le CDE est la structure d’appui des étudiants (environ 80 chaque année) qui préparent un master professionnel de droit comparé, ou recherche, soit en droit économique, soit en droit de la propriété intellectuelle.
Enfin, le C.D.E. organise très régulièrement des colloques, là encore avec les professionnels mais aussi, de plus en plus souvent, en partenariat avec des Universités étrangères. Ainsi, les dernières rencontres organisées ont abordé les thèmes suivants : Le droit des cosmétiques et des parfums ; Les contrats de transfert de sportifs ; Les conventions d’aménagement du risque environnemental ; L’évolution du droit des dessins et modèles ; La sécurisation des investissements des entreprises en Afrique Francophone : Le droit OHADA, et les relations France – Liban. La plupart de ces colloques donnent lieu à publication, généralement dans le cadre des Presses universitaires d’Aix-Marseille, au même titre d’ailleurs que la majorité des thèses soutenues dans le cadre du CDE.
Au cours des années à venir, le Centre de Droit Economique souhaite naturellement poursuivre sa politique de recherche, en privilégiant notamment l’aide aux doctorants, les partenariats avec les professionnels du droit et les entreprises, et l’ouverture vers l’international. Au plan pédagogique, l’effort le plus récent s’est traduit par la création d’un Master en droit et gouvernance des énergies.
ACTIONS ET PROJETS
Tout en laissant évidemment à ses différents chercheurs la liberté de conduire les projets individuels de leur choix, le CDE a défini plusieurs objectifs prioritaires qu’il s’efforce de mener à bien de manière collective, avec l’aide précieuse du Ministère de l’Enseignement Supérieur et de la Recherche. Ces objectifs sont les suivants :
1 Participer à la réflexion engagée au niveau communautaire sur l’éventuelle élaboration d’un Code européen des obligations et, plus généralement, réfléchir aux axes majeurs d’un droit économique à dimension internationale (équipe : Jacques MESTRE, Michel BUY, Marie-Eve PANCRAZI, Isabelle ARNAUD-GROSSI, Vincent PERRUCHOT-TRIBOULET, Peggy LARRIEU, Arnaud LEANDRI, Hortense DUBOUT-FABRE)
2 Réfléchir à la propriété intellectuelle, notamment sur des thématiques internationales (protection des appellations d’origine et indications géographiques, valorisation de la recherche, lutte contre la contrefaçon… ; équipe : Jacques AUDIER, Dominique VELARDOCCHIO, Laure MERLAND, Jocelyne CAYRON)
3 Etre un observatoire qui assure le suivi du droit des entreprises en difficulté (équipe : Gérard BLANC, Nancy VIGNAL, Adeline CERATI-GAUTHIER)
4 Promouvoir la recherche en droit du sport, notamment dans une perspective internationale et comparative (équipe : Fabrice RIZZO, Jean-Michel MARMAYOU, Frédéric BUY, Bastien BRIGNON, Gaylor RABU, Virginie MERCIER)
5 Initier une politique de recherche en droit de l’énergie (gestion des ressources, contraintes environnementales, politique de concurrence ; équipe : Didier PORACCHIA, Laure MERLAND, Jean BORDONNEAU, Marie LAMOUREUX, Alice FOURNIER)
6 Approfondir certaines thématiques du droit des transports : sécurité et qualité, droit de la concurrence (équipe : Christian SCAPEL, Cyril BLOCH).
CONTACT
Pour être informé(e) des activités de notre Centre de Droit Economique, de ses publications, de ses ressources documentaires, ou encore pour travailler avec ses chercheurs sur des thèmes qui vous intéressent, vous pouvez nous contacter:
Courriel : emmanuelle.de-magistris@univ-amu.fr
Tél : 04 42 17 28 09
Fax : 04 42 17 29 51
Liens
IPEE
A.F.D.D.