Thèses en cours

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Sous la direction d’ Isabelle ARNAUD-GROSSI

« La société plaideur » Aymeric  ALIAS (2008)

« Le départ des associés de sociétés personnelles » Pierre BINON-DAVIN (2008)

« L’EIRL, véritable outil de protection du patrimoine ? » Sandra BOUGUESSA (2010)

« Le capital variable » Adrien PLENT (2011)

 

Sous la direction de Jacques AUDIER

« Protection et nature juridique des indications géographiques » Dorothée FRANJUS-GUIGUES (2004)

 

Sous la direction de Michel BUY

« La notion d’intérêt de l’entreprise en droit du travail » Chrystelle LECOEUR (2004)

 

Sous la direction de Gérard BLANC

« La corporate gouvernance et la société anonyme en droit tunisien » Thouraya ABDELKADER (2001)

« Le statut juridique des investissements étrangers au Liban au regard de l’ordre juridique international » – en codirection avec le Professeur Georges NAFFAH – Rola ASSI (2007)

« Les prises de participation dans les sociétés non cotées » – en codirection avec le Professeur Georges NAFFAH – Marouchka AWKAR (2008)

« L’adaptation du règlement rome aux exigences des nouvelles pratiques commerciales » Sahar BADDOUR-BOUKARAM (2008)

« Etude comparée des règles régissant la distribution automobile en Europe, aux USA et au Canada » Philippe BERTA (2010)

« La négociation de valeurs mobilières : étude comparative droit tunisien et droit français » Walid BOUAJILA (2008)

« Les pouvoirs du débiteur dans les procédures collectives » Sandrine COLOMBANI (2009)

« Une étude d’ensemble du contrat d’organisation de l’arbitrage » – en Cotutelle avec le Professeur Georges NAFFAH  (LIBAN) – Moufid EL KHOURY (2010)

« Etude comparée de l’arbitrage international: droit français – droit algérien » Samira FEKIH (2011)

« L’implication du créancier dans les procédures collectives. Etude comparée droit français-droit OHADA » Christian GAMALEU KAMENI (2009)

« Le cadre juridique et institutionnel d’encouragement des exportations hors hydrocarbures : étude comparative entre l’Algérie, la Tunisie et le Maroc » – en codirection avec le Professeur GAMOUH  – Mouloud GAMOUH (2009)

« Le droit préférentiel de souscription » – en Cotutelle avec le Professeur Georges NAFFAH (LIBAN)  – Zeinab HAGE (2008)

« La notion d’abus en droit des affaires » – en Cotutelle avec le Professeur MOUGHARBEL (LIBAN)  – Dima HASBINI (2006)

« L’atteinte à la transparence des marchés financiers : l’exemple du délit d’initiés, étude comparative franco-libanaise » – en Cotutelle avec le Professeur NASR (LIBAN) – Majida IBRAHIM (2009)

« Mercatique et théorie de l’offre et de l’acceptation en droit des contrats » Thierry LEVY (2006)

« La notion de relations d’affaires » Julie MOUAWAD ép. YAACOUB (2011)

« Les instruments juridiques de la micro finance et le droit des suretés au sein de l’OHADA. L’exemple du Cameroun » Aline TCHEHOU KEMAJOU

« Régime juridique des investissements au Gabon depuis l’entrée en vigueur du droit de l’OHADA » Lilia YABI LEMVOU (2009)

« L’influence des principes du droit anglo-saxon sur le droit du commerce international » – en Cotutelle avec le Professeur MANSOUR (LIBAN) – Sarah ZEIN (2009)

« L’exclusion de l’associé : étude comparée en droit libanais et français » Tala ZEIN (2009)

 

Sous la direction d’ Adeline CERATI-GAUTHIER

« La contrefaçon des produits cosmétiques » Ani HAGHNAZAR (2011)

 

Sous la direction d’ Adeline CERATI-GAUTHIER et de Frédéric BUY

« Les transferts de sportifs » Romain DOMINGUES (2008)

« Droit des contrats en cours et droit des procédures collectives » Sofien DRIDI (2008)

« La détermination du prix dans les contrats commerciaux » Jean-Sébastien NARDELLI (2008)

« La responsabilité des détenteurs et propriétaires de chevaux » Sylvia STALTERI

 

Sous la direction de Nicole DAVOULT

« Les prix de transfert, un enjeu majeur dans l’internationalisation des affaires » Nathalie BONMARCHAND (2010)

 

Sous la direction de Marie LAMOUREUX

« Étude comparative des investissements miniers étrangers en Afrique subsaharienne » – en codirection avec le professeur Jacques MESTRE -  Jeanne-Aurélie MOUTIN (2011)

 

Sous la direction de  Virginie MERCIER-GRAVEL et Marie-Luce DEMEESTER

« Le règlement REACH et les industries chimiques : aspects juridiques » Aurélie ESTAMPE (2010)

« La biodiversité dans la réglementation des pays méditerranéens » Céline FOUCHER (2010)

« Le régime juridique des énergies renouvelables au cœur de la stratégie énergétique française » Julien PIOT (2010)

« Législation et gouvernance de la gestion des ressources en eau en Méditerranée » Xin ZHOU (2009)

 

Sous la direction de Thierry GRANIER

« Délais de paiement et entreprises en difficultés » - en Cotutelle avec Amadou NDIAYE, SENEGAL – Souleye FAYE (2012)

« L’étude financier et bancaire mauritanien : aspect juridique » Mohamed Ali LEMRABOTT LEWFAH (2010)

« La procédure arbitrale relative aux investissements internationaux en Chine » Shanshan LI (2011)

« Les techniques juridiques de financement de projets dans l’énergie » Baptiste VITALI (2010)

 

Sous la direction de Jean-Michel MARMAYOU et Fabrice RIZZO

 » La stratégie fiscale individuelle pour les sportifs » - en codirection avec Jaques SAUREL – Olivier BEAUME (2011)

« La jurisprudence du Tribunal Arbitral du sport » Hanène BEN ABDALLAH (2008)

« La formation du sportif professionnel » Adrien DURAND (2009)

« Les contrats liés à la vente de chevaux » Margaux DUTEIL (2010)

« La traitement juridique de ‘’l’Ambush Marketing’’ » Arnaud JEAN (2009)

« Compétitions sportives et droit de la concurrence » Marie JEAN-PIERRE (2007)

« Le droit exclusif des organisateurs sportifs » Geoffroy LEBON (2009)

« Les contrats de sponsoring » Anne-Claire LENDZWA (2009)

« Résolution des litiges sportifs en Europe et en France » Simon LE RESTE (2010)

« Les aspects juridiques de l’arbitre sportif » Jérôme POUILLAUDE (2009)

« Les contrats de travail des sportifs professionnels » Antoine ROGER (2011)

« Les transferts internationaux de sportifs brésiliens: étude de droit international » Marcio ROSSI DE LIMA (2011)

« La responsabilité civile du fait d’autrui des associations sportives : étude comparative franco-tunisienne » Jean-Philippe SADIE (2010)

« Les droits audiovisuels relatifs aux manifestations sportives » Alma SIGNORILE (2011)

« Les principes déontologiques du sport » Magali YVARS (2010)

« La compétition sportive à l’épreuve du droit européen. Etude de la réception de la spécificité du sport par les institutions européennes » Julien ZYLBERSTEIN (2007)

 

Sous la direction de Laure MERLAND

« Pour une théorie générale du contrat : droit des contrats publics et droit des contrats privés » Gaëtan GRACH (2008)

« Droit de la propriété intellectuelle en Islam » Diab HASANIM

 » Regards croisés France-Chine en matière de Droit de la Propriété Intellectuelle  » - en codirection avec Jean-Pierre GASNIER – Benjamin HECKER (2011)

« De la protection à la valorisation : repenser les fonctions du droit de marque » Florian MARTIN BARITEAU (2011)

« L’open-data: l’encadrement et les enjeux de la libération des données publiques » Maxime MICHALI (2011)

« Les droits de la propriété intellectuelle entre l’intérêt  général et l’intérêt privé » – en codirection avec  Jean-Pierre GASNIER -  Mouaz RIKABI (2011)

« La protection juridique des produits oléicoles de qualité en droit comparé » – en codirection avec  Jocelyne CAYRON – Sandra VICENTE (2010)

« La loyauté en droit de la propriété intellectuelle » – en codirection avec  Didier PORACCHIA – Joachim WATHELET (2010)

 

Sous la direction de Jacques MESTRE

« La confidentialité de l’arbitrage commercial international » Yamen AL ALLAF (2010)

« Le cadre juridique et institutionnel de la finance décentralisée au sein de l’UEMOA » Amadou ALTINE (2010)

« La rupture du contrat unilatéral » Benjamin BARTHE (2004)

« La liberté contractuelle dans l’acte de l’OHADA relatif aux sociétés commerciales et au groupement d’intérêt économique » Olivia BETOE BI EVIE (2008)

« L’œuvre d’art, propriété privée et bien public (étude de droit comparé) » Anaïs BRULHET (2005)

« La contractualisation de la société de l’information. Recherche sur l’équilibre des droits de la propriété intellectuelle » – en codirection avec  Dominique VELARDOCCHIO – Pierre-Dominique CERVETTI (2007)

« Le mécénat et le capital-risque. Des entreprises en phase avec l’intérêt général? » Vincent DE BONNAFOS (2011)

« La gestion contractuelle des risques environnementaux » Sabrina DUPOUY CADET (2009)

« Le régime de la micro entreprise, étude comparée de droit français et libanais » – en codirection avec  Georges NAFFAH – Haïssam FADLALLAH (2009)

« Les documents comptables » Julien GASBAOUI (2006)

« Approche africaine de la coopération commerciale Chine-Afrique: l’exemple du fond de coopération Afrique-Chine (FOCAC) » Adama GAYE (2012)

« L’investissement » – en codirection avec  Didier PORACCHIA – Guillaume GRUNDELER (2009)

« Le contrôle interne dans la société anonyme en France » Ahmad HAWARI (2005)

« L’imprévisibilité en droit privé » Julia HEINICH (2008)

« La mise en œuvre des garanties des cessions de droits sociaux » – en Cotutelle avec  M. IBRAHIM (LIBAN) – Aurélie KALAKECH (2010)

« Le régime juridique des investissements » – en codirection avec  Pr. HARMATY – Véronika KOROM (2005)

« Les valeurs du Confucianisme et le droit des contrats moralisé » Jamie LU (2011)

« Le droit du commerce international des biens énergétiques » – en codirection avec Marie-Eve PANCRAZI – Etienne MARQUE (2010)

« Maintien du contrat ou réparation indemnitaire » Marie-Aude MARTINET (2005)

« Le contrat d’édition littéraire en droit comparé : les rapports qu’entretiennent l’auteur et l’éditeur » Hermine NAUDIN (2006)

« L’échec de la conciliation et de la transaction » Catherine POLI (2007)

« Le règlement des conflits entre associés d’une société » Racha RAMADAN EL JARADI (2009)

« La protection du consommateur acquéreur du bien : étudier sur l’harmonisation du droit dans l’association des nations de l’Asie du sud-est (ASEAN) » Aimpaga TECHA-APIKUN (2010)

« Contrat et libertés et droit fondamentaux : Regards croisés franco-québécois » – en Cotutelle avec le Pr. MOORE (QUEBEC) – Jérémie TORRES-CEYTE (2008)

« L’internationalité dans l’arbitrage » Violette TRONEL (2006)

 

Sous la direction de Marie-Eve PANCRAZI

« Lois de police » Cédric LATIL (2008)

« OMC et droit de la concurrence – Le droit de l’OMC face au défi de la mondialisation des pratiques anticoncurrentielles et des opérations de concentration » Djibril NDIAYE (2008)

« Stratégie de la localisation en droit des affaires » – en codirection avec Jacques MESTRE – Jean-Brice TAP (2010)

« L’OMC et les pays en développement » Kadiatou TRAORE (2005)

« L’influence des sciences et techniques sur les notions juridiques » – en codirection avec Jacques MESTRE – Lucie WATRIN (2011)

« L’accord ADPIC et l’accès des pays en voie de développement aux médicaments » Chompoonut WIRIYASOONTORN (2006)

 

Sous la direction de Didier PORACCHIA

« Les constructions juridiques complexes dans l’espace OHADA » Axel BONGO (2006)

« Fiducie, essai d’une théorie générale » Olivier COURTEAUX (2008)

« Le conflit d’intérêts en droit des affaires » – en cotutelle avec le professeur Georges NAFFAH (LIBAN) -  Amanda EL MADANI (2011)

« La structure d’exercice libéral d’officine de pharmacie outil de gestion et d’optimisation patrimoniale ou piège fiscal » Fabrice GASPAR (2006)

« La personne morale : un non professionnel ? »  Olivier GRAF (2006)

« L’obligation de meilleure exécution » Pierre-Charles JACOB (2007)

« Les usages commerciaux dans le système de l’organisation pour l’harmonisation du droit des affaires en Afrique » Momath NDIAYE (2008)

« La remise en état des sites miniers et les conséquences juridiques de la fin d’exploitation minière » Magali NICCOLAI (2004)

« La transmission préférentielle d’entreprise » Naila NOUALI (2007)

« Droits fondamentaux du salarié et protection de l’entreprise » Laurent THOUVENOT (2005)

« Le droit uniforme OHADA et l’interconnexion des marchés financiers en Afrique subsaharienne : contribution à la construction d’un droit financier africain de développement » – en codirection avec le Pr. Mathias BUABUA WA KAYEMBE -  Louis TSHIYOMBO KALONJI (2010)

« Modes alternatifs de règlement des conflits intra-entreprises : une autre justice ou la justice autrement ? » Jamila ZOUBIR-AFIFI (2003)

 

Sous la direction d’Emmanuel PUTMAN

« La distinction en ‘’homme’’ et ‘’femme’’ en droit de la famille (étude comparée du droit iranien et français) » Fatemeh BAHRANI (2009)

 

Sous la direction de Dominique VELARDOCCHIO

« La transparence des marchés financiers en droit américain et communautaire » Caroline BAUDRE (2005)

« Les droits de la propriété intellectuelle à l’épreuve des procédures collectives » Inbal COHEN-HELIOT (2005)

« Les questions juridiques dans le commerce du vin – étude de droit comparé franco-chinois » – en codirection avec Jocelyne CAYRON – Yang CUI (2008)

« Etude comparative des systèmes de brevet dans la perspective d’un brevet communautaire » Axelle LOUIS (2009)

« Les difficultés liées à la transmission d’une entreprise de bâtiment » Hubert OLLIER (2005)

« La protection des droits de propriété intellectuelle sur internet au regard du droit international privé » Audrey PEMZEC (2011)

« La résolution des conflits entre marque et nom de domaine, étude comparative Europe-Asie » Young Sug PYUN (2006)

« La gestion collective des droits d’auteur. Etudes comparatives des systèmes européens et anglo-saxons » Pierre SCOFFONI (2009)

« Structuration des sociétés et propriété intellectuelle » Sabrina SPANU (2008)

« Le contrat comme instrument pour le traitement des conflits en propriété intellectuelle » Alexandra Lydie SPITERI (2011)

« Le contrat de commande dans les propriétés intellectuelles, étude comparée entre la France et la Syrie » Mohammed YOUSSEF (2009)

« L’impact des technologies de l’information sur les droits de propriété intellectuelle. Etude comparative droit français et droit chinois » Jinjing ZHENG (2009)

 

Sous la direction de Nancy TAGLIARDINO-VIGNAL

« Etude comparative du droit de la faillite en Angleterre et en France » Marie PADELLEC (2009)

« L’efficacité des montages fiduciaires en Procédures Collectives » François-Xavier VERDES (2011)